Informations légales

Ce site est publié par l’entreprise Imprimoz, service de marquage et d’impression au capital de 1000,00€, immatriculée sous le numéro 85286657300011 dont le siège social est au 190 boulevard Jean Royer – 37000 Tours

Hébergeur : L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS dont le siège social est situé 1Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Marque déposée : Imprimoz est une marque déposé au près de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro 4853672.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site imprimoz.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à imprimoz.fr ou l’insertion d’une page appartenant à imprimoz.fr dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de limprimoz.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés la-boiserie.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site https://imprimoz.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de imprimoz.fr, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.